titre_lefil
Elanco & Proplan

1er juillet 2016

Agenda n°4. Identification des camélidés, interdiction des sacs plastiques, prévention IBR : ce qui change au 1er juillet

par Agnès Faessel

Temps de lecture  5 min

Avec le dromadaire, le chameau et l’alpaga, le lama fait partie des camélidés domestiques dont l’identification est désormais obligatoire en France (cliché Kim Foster, source Wikimedia).

Le premier juillet est la date d’entrée en vigueur d’une série de nouvelles réglementations d’intérêt vétérinaire.

 
Avec le dromadaire, le chameau et l’alpaga, le lama fait partie des camélidés domestiques dont l’identification est désormais obligatoire en France (cliché Kim Foster, source Wikimedia).
 

Le calendrier des deux mois à venir, juillet et août, est pauvre en événements marquants. En revanche, une série de nouvelles dispositions réglementaires est entrée en vigueur ce premier juillet.

Les camélidés désormais pucés

Déclarer et identifier les camélidés est désormais obligatoire en France. L’identification s’effectue par l’implantation sous-cutanée d’un transpondeur, sous l’oreille gauche, ou la pose de boucles auriculaires jumelles à chaque oreille (celle de gauche est munie d’une puce électronique).

Seuls les vétérinaires peuvent poser les transpondeurs sous-cutanés, et les enregistrer. Mais ils contrôlent aussi la conformité de la pose des boucles auriculaires (fonctionnement et numéro de la puce).

Les détenteurs de ces animaux disposent à présent d’un an pour se mettre en règle.

Les jeunes camélidés sont identifiés au plus tard à 12 mois, ou quelque soit leur âge en cas de mouvement (cession par exemple). Les animaux importés non identifiés le sont dans les deux mois suivant leur arrivée.

Outre cette identification, les propriétaires et les détenteurs de camélidés doivent également se déclarer et préciser le lieu de détention de leurs animaux.

Fichier 100 % électronique, géré par l’institut du cheval…

Déjà en charge du fichier des équidés, l’IFCE (Institut français du cheval et de l’équitation) gère le nouveau fichier central des camélidés (eSIREcam).

Toutes les démarches s’effectuent en ligne sous forme dématérialisée. L’enregistrement des animaux identifiés s’effectue dans un délai de 8 jours au plus (par le vétérinaire pour les transpondeurs). Mais le propriétaire et le détenteur doivent s’être enregistrés au préalable.

Le numéro eSIREcam de l’animal identifié est ensuite délivré par l’organisme, sous la forme d’un certificat d’enregistrement électronique.

… à partir de septembre

Sur son site, l’IFCE informe toutefois que l’enregistrement dans la nouvelle base de données ne sera disponible qu’à partir du 1er septembre.

Les puces électroniques utilisées sont spécifiques aux camélidés. Elles répondent aux mêmes normes que celles des carnivores domestiques (avec un code espèce différent : 19 à 22) et sont commandées par un vétérinaire. L’IFCE tient à jour la liste des fabricants de modèles agréés, et la publie sur son site internet (rubrique ‘camélidés’ de l’onglet ‘SIRE et démarches’).

Un vétérinaire peut également commander les boucles auriculaires. Si l’animal perd ses 2 boucles, il est obligatoirement ré-identifié mais par puce électronique.

Les frais d’enregistrement sont à la charge du propriétaire. Ils sont encaissés par le praticien puis reversés à l’IFCE.

Un décret et un arrêté, tous deux du 5 février dernier, encadrent ces nouvelles dispositions réglementaires. Une instruction technique datée du 30 mai en précise les modalités pratiques (ces documents sont disponibles en téléchargement : voir ‘En savoir plus’).

Éradication obligatoire de l’IBR

Autre changement à partir du 1er juillet. Jusque là volontaire, la France s’engage dans un programme obligatoire et national d’éradication de l’IBR (rhinotrachéite infectieuse bovine). Dans toutes les régions désormais (sauf en Corse et outre-mer), un dépistage systématique est effectué, sur lait de mélange chez les bovins laitiers et par sérologie en élevage allaitant. Selon les résultats, les élevages accèdent aux certifications « indemne » ou « en cours de qualification » (à défaut, ils sont « en cours d’assainissement »). Les bovins reconnus infectés sont abattus ou vaccinés (mais conservés dans l’élevage) dans un délai d’un mois.

La gestion du plan d’éradication est confiée aux GDS (groupements de défense sanitaire). Les vétérinaires sanitaires effectuent les actes de dépistage et de vaccination obligatoires, financés par les éleveurs.

Les dispositions pratiques sont décrites dans LeFil du 20 juin 2016 (Au 1er juillet, la France s’engage vers l’éradication de l’IBR).

Stop aux sacs de caisse à usage unique

Les sacs plastiques disponibles en rayon pour emballer les denrées alimentaires restent autorisés 6 mois, jusqu’au premier janvier 2017 (cliché Pixabay).

Les sacs en plastique à usage unique utilisés en caisse pour emballer les articles achetés sont définitivement interdits à compter du premier juillet.

L’écoulement des stocks était permis jusqu’à cette date. Les sacs réutilisables (en plastique moins léger : plus de 50 microns d’épaisseur) restent autorisés. Voir aussi LeFil du 9 février 2016 (Confusion : les sacs plastique interdits au 1er janvier par la loi ou au 1er juillet par décret…).

Une nouvelle directrice à Lyon

Emmanuelle Soubeyran, diplômée de l’école vétérinaire de Toulouse en 1990, a pris ses nouvelles fonctions de directrice générale de VetAgro Sup (Lyon) aujourd’hui. Elle remplace Stéphane Martinot (qui a rejoint l’université de Lyon).

Emmanuelle Soubeyran est inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire (ISPV). Elle travaillait à la DGAL depuis 14 ans, dernièrement comme chef du service de l’alimentation.

Les trois autres écoles vétérinaires sont dirigées par Isabelle Chmitelin (Toulouse 1985) à Toulouse,  Dominique Buzoni-Gatel à Nantes (Oniris) et Marc Gogny (Alfort 1979) à Maisons-Alfort.

Un été sportif

Par ailleurs, les deux prochains mois comptent 2 jours fériés :

  • jeudi 14 juillet,
  • lundi 15 août.

À noter au besoin la fin du ramadan (mercredi 6 juillet a priori), la fin des soldes (mardi 2 août).

Les félins seront à l’honneur en août avec la Journée internationale du chat (lundi 8 août) et, pour certains, celle des lions (mercredi 10 août), rejoints par les éléphants et leur Journée mondiale (vendredi 12 août).

Pour les sportifs, le tour de France cycliste s’élance samedi 2 juillet pour se boucler dimanche 24 juillet. La finale de l’Euro de foot est programmée dimanche 10 juillet. Et les Jeux Olympiques, à Rio au Brésil, s’ouvriront vendredi 5 août pour se clôturer dimanche 21 août